Clause bénéficiaire démembrée : un duo gagnant pour transmettre autrement 💡
- il y a 2 jours
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Lors de la souscription d’un contrat d’assurance-vie, la clause bénéficiaire permet de désigner qui recevra les capitaux au décès de l’assuré. Mais saviez-vous qu’il est possible de la démembrer ?
👉 Le principe : séparer l’usufruit (le droit de profiter des capitaux) de la nue-propriété (la propriété du capital).
Concrètement, le plus souvent :
👩❤️👨 Le conjoint survivant reçoit l’usufruit,
👧 Les enfants reçoivent la nue-propriété.
⚙️ À quoi ça sert ?
➡️ Le conjoint peut utiliser les fonds ou percevoir les intérêts toute sa vie,
➡️ Les enfants récupèrent le capital à son décès, sans nouvelle taxation.
🎯 L’intérêt majeur :
Préserver le niveau de vie du conjoint survivant,
Optimiser la fiscalité successorale grâce au jeu des abattements.
Organiser une transmission équilibrée aux enfants,
⚠️ Attention : la rédaction d’une clause démembrée doit être précise (valeur de l’usufruit, obligations du quasi-usufruitier, etc.), sous peine de litiges familiaux ou fiscaux.
💬 En résumé, une clause bénéficiaire démembrée, c’est un bel outil de transmission… à manier avec expertise !
Nous pouvons vous accompagner pour la rédiger selon vos objectifs patrimoniaux. Parlons-en
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